Application Locale Des Politiques De Developpement Durable Sur Les Territoires Francais Vers Une Coherence Territoriale

Du principe scientifique de l’écologie, où l’intérêt était porté sur l’analyse d’un écosystème, la réflexion internationale a fait ressortir l’implication directe de l’homme en tant qu’acteur et constituant de ce système. Prise de conscience aidant, une nouvelle approche se fait jour avec la naissance du « sustainable developpment ». La multitude de traductions de ce concept va laisser apparaître des applications variées à l’échelon local, illustrant un manque de cohérence entre la décision et la mise en action. Or la cohérence territoriale est une nécessité indispensable dans la recherche de durabilité. Elle se détermine par l’articulation des territoires et dépend de la réussite des principes de transversalité, de coopération, de participation et d’évaluation au sein des politiques publiques. Toutefois, au vu de l’application territoriale multiple du développement durable, la question de la durabilité des territoires actuels est posée. Si la territorialisation des politiques publiques est un paramètre indispensable dans l’articulation des territoires, elle nécessite cependant des outils pour aider à son organisation et à son application. Dans ce sens, l’observatoire Stratégique de Développement Durable permettrait aux décideurs et acteurs d’un territoire de co-construire un territoire de réponses partagées aidant à la gouvernance et la reconnaissance des territoires.

Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) est l'instrument central de l'aménagement des agglomérations urbaines françaises, qui associe le rôle d'assemblage de plusieurs politiques sectorielles et de coordination multi-scalaire aux objectifs de conception de villes durables. Cette étude met en évidence la constitution d'une vision planificatrice à une échelle plus large que celle traitée par la planification antérieurement, une meilleure prise en compte des enjeux environnementaux et une meilleure maîtrise de l'étalement urbain par les deux SCoTs (celle de Montpellier et celle de Grenoble), agissant pour la construction de villes plus durables.

Cet ouvrage traite du lien entre développement durable et territoire et réfléchit, à la fois sur un mode théorique et au travers d'illustrations empiriques, au sens et aux conditions de mise en oeuvre d'actions territoriales de développement...

Comment articuler durabilité locale, qui n'a de sens que dans la durabilité globale, compétitivité locale, qui nécessite des synergies intersectorielles, solidarité sociale, qui exige une échelle nationale régulatrice et cadre, système économique mondial, qui recompose les acteurs, les frontières et les marchés, et multiculturalité des sociétés, qui interculturalise le développement durable, afin de permettre au local de jouer un rôle dans les conceptions économiques et internationales de la durabilité, œuvre planétaire mais réalisation locale ?

Cet ouvrage permet de mieux appréhender - dans sa diversité et sa complexité - la planification durable locale en tant qu'instrument essentiel de l'action publique locale, et de mieux comprendre les différents problèmes que posent aujourd'hui les liens entre les trois notions que sont le développement durable, la planification et l'intercommunalité, ainsi que les articulations existant désormais entre les multiples instruments de planification actuels.

L'expression " développement durable " jouit d'un engouement certain au point de devenir incontournable dans bon nombre de domaines touchant les politiques publiques. L'objectif de cet ouvrage est de comprendre et de mesurer plus précisément son apport pour l'aménagement du territoire, pris au sens large. D'une manière générale, nos territoires connaissent des transformations importantes liées notamment à la mondialisation économique, à la mobilité, à l'émergence de nouveaux processus d'exclusion sociale et aux limites environnementales. Il en résulte différents phénomènes - comme la difficulté croissante à établir une distinction pertinente entre ville et campagne ou entre cultures urbaine et rurale - qui posent de véritables défis en termes de régulation territoriale. Cet ouvrage rassemble une vingtaine de contributions de scientifiques et de praticiens qui sont intervenus dans le cadre du séminaire CUSO organisé par les Instituts romands de géographie et la Communauté d'études pour l'aménagement du territoire en février 2000. Ensemble, elles ouvrent des pistes quant à la manière de gérer les villes et les régions du futur en questionnant les concepts, les méthodes ou les outils du développement durable qui seraient utiles à cette régulation.

La notion de développement durable semble bénéficier depuis quelques années d'un contexte favorable à sa mise en oeuvre au niveau local : diffusion de la notion et usage récurrent dans de nombreux discours politiques ; intégration parmi les objectifs prioritaires des politiques territoriales lois et réglementations, et surtout programmes incitatifs, mis en oeuvre aux niveaux communautaire et étatique. Les autorités locales se mobilisent-elles de manière stratégique, avec la volonté de mettre en oeuvre de nouvelles politiques, ou ont-elles seulement fait évoluer leur discours pour être dans l'air du temps ou pour capter de nouvelles opportunités de financement ? L'observation et l'analyse rapide d'un certain nombre de politiques locales de développement durable inscrites dans un tel contexte, pose toutefois la question de leur pertinence au regard des enjeux d'un développement durable et de leur capacité réelle à faire évoluer en profondeur l'action publique locale, en d'autres termes de leurs impacts effectifs. On formulera l'hypothèse que les principes du développement durable, à travers des pratiques judicieuses, offrent aux pouvoirs publics locaux une opportunité pour redonner à l'environnement ses multiples dimensions spatiales et sociales. Cette hypothèse sera examinée à travers la gestion de deux éléments les plus techniques du développement durable, l'air et l'eau.

Le développement territorial durable (DTD) est devenu aujourd'hui un référentiel de l'action publique, ou même d'opérations privées, en matière d'aménagement et de développement, en France comme en Roumanie. Comment, dans les deux pays, les principes respectifs du développement territorial à l'échelle infranational, et du développement durable sont-ils conjugués, à travers la mise en œuvre de stratégies, de plan d'action ou de projets d'aménagement ?

Les modèles de développement classiques sont porteurs de plusieurs problèmes parmi les quels les phénomènes d'inégalités et de justice environnementale sont les plus déterminants. Face donc à ces impasses, le développement durable peut-il ètre considéré comme une alternative ? Quelles sont les relations qui existent entre les concepts de développement durable et de justice environnementale ? Cet ouvrage porte sur l'analyse et la modélisation des liens entre ces deux concepts sur toutes les échelles territoriales partant du global au local. Les cas d'étude s'articulent autour de deux principaux axes: d'une part, ils portent sur l'étude du développement durable, au travers de l'analyse sur les plans économique, social, institutionnel et environnemental des projets de planification territoriale. D'autre part, ils cherchent à clarifier comment les politiques de développement et de gestion environnementale pilotées et conceptualisées par les grandes organisations internationales sont intégrées aux dispositifs de gouvernance établis aux échelles régionale, nationale et locale et sont mises en application à l'intérieur des territoires.